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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE
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K-METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-METAL
INNOVATIQUE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95602169
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2005

Présentation de la marque K-METAL

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K-METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE domicilié(e) 25 rue des Frères Lumière, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 454 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque K-METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-METAL est expirée depuis le 19 décembre 2005.

INNOVATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TI-METAL HA , HELIOS , TINITRON , HIT - CARB , PARTIOT , CDA


INNOVATIQUE S.A. (société anonyme) - 25 rue des Frères Lumière, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 332454693


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 11 juin 1996 - Retrait partiel n°202198 - Publication au BOPI 1996-06-11

Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306544 - Publication au BOPI 2000-08-30

Inscription le 30 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306543 - Publication au BOPI 2000-08-30

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Traitement de matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille). Traitement thermique et thermochimique de métaux.Traitements superficiels de métaux par dépôts physiques en phase de vapeur (PVD). Traitement de durcissement en surface des aciers.Traitement de nitruration, de carbonitruration et de cémentation des aciers